Arnaud Bourda


De: Arnaud BOURDA
sous-préfet de Villeneuve-sur-Lot
Objet:
dans leurs fonctions
date_fin="2025-08-31"
JORFTEXT000049890335(source JORF)
reconduction
06 Juillet 202406/07/2024
De: Arnaud BOURDA
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Villeneuve-sur-Lot
Groupe:
Sous-préfecture de Villeneuve-sur-Lot
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villeneuve-sur-Lot"
sous-prefecture_departement_code="47"
JORFTEXT000043401534(source JORF)
nomination
21 Avril 202121/04/2021
De: Bourda (Arnaud)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Pau
Groupe:
Tribunal administratif de Pau
date_debut="2020-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
JORFTEXT000042138663(source JORF)
cessation de fonction
23 Juillet 202023/07/2020
De: Bourda (Arnaud)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Pau
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Pau
date_debut="2014-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
JORFTEXT000029308301(source JORF)
désignation
30 Juillet 201430/07/2014
De: Bourda (Arnaud)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
date_debut="2014-02-15"
JORFTEXT000028586672(source JORF)
promotion
12 Février 201412/02/2014
De: Bourda (Arnaud)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2014, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2014, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2014, établi"
JORFTEXT000028572430(source JORF)
inscription
09 Février 201409/02/2014
De: Bourda (Arnaud)
Objet:
rapporteur public
Tribunal administratif de Pau
Groupe:
Tribunal administratif de Pau
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
JORFTEXT000026218631(source JORF)
désignation
24 Juillet 201224/07/2012
De: Bourda (Arnaud)
Objet:
au tribunal administratif de Pau
Groupe:
Tribunal administratif de Pau
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
JORFTEXT000024353950(source JORF)
affectation
12 Juillet 201112/07/2011
De: Bourda (Arnaud)
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2011-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000022851395(source JORF)
nomination
26 Septembre 201026/09/2010
De: Bourda (Arnaud)
groupement industriel des armements terrestres, Tarbes
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
JORFTEXT000000164000(source JORF)
promotion
11 Février 199411/02/1994
De: Bourda (Arnaud)
groupement industriel des armements terrestres, Tarbes
Objet:
pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000360729(source JORF)
promotion
10 Février 199310/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.